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Les leçons de Montréal 1
le secret du succès
Quel est le secret qui a conduit au succès du Protocole de Montréal ? Quels sont les facteurs clés qui ont convaincu les sociétés productrices de SAO de rechercher des alternatives ? Comment leurs affaires se sont-elles développées ? Peut-on induire des parallèles entre les processus industriels et la communauté internationale qui font face aux problèmes d’émissions de CO2
au 21ème siècle ?
En mars 1988, DuPont, le plus grand producteur de CFC au monde avec ses 25% de parts de marché, a fait une annonce fracassante : l’arrêt de la production de CFC. Bien que la société n’ait pris, ce faisant, qu’un risque fi nancier modéré – moins de 2% de ses revenus annuels provenaient de ces produits – sa décision a eu de profondes répercussions sur l’industrie chimique et sur l’industrie des CFC.
A cette époque, le Protocole de Montréal avait été signé par 46 pays mais n’était pas encore entré en vigueur. Le même mois, toutefois, le comité chargé de faire des analyses tendancielles en matière d’ozone a publié son premier rapport, qui démontrait la précision des prévisions scientifi ques pour l’essentiel, et qu’on observait une baisse mesurable de l’épaisseur de la couche d’ozone dans l’atmosphère.
DuPont, qui avait été un farouche contradicteur de la théorie de l’appauvrissement de l’ozone, avait commencé de faire machine arrière deux ans plus tôt, en 1986, lorsqu’en compagnie de l’Alliance pour une politique de CFC responsable (Alliance for Responsible CFC Policy), un groupe industriel clé, avait annoncé un accord pour soutenir la fi xation de limites de la production de CFC au niveau mondial. La décision surprise de DuPont d’arrêter totalement la production de CFC annonçait qu’on se trouvait réellement au début de la fi n.
L’histoire de DuPont illustre le succès du processus du Protocole de Montréal. Un certain nombre d’ingrédients clés ont contribué à ce succès.
Depuis le début, des éléments scientifi ques forts ont posé le cadre du problème de l’ozone et ils ont été un pilier clé du succès durable du Protocole. Le Protocole appelait à un examen des meilleures informations scientifi ques, environnementales, techniques et économiques tous les quatre ans. Pour aider à leur processus de décision les Parties ont mis sur pied un certain nombre de groupes d’évaluation d’experts formels.
On a cherché et trouvé un consensus politique. Les plus grandes nations développées, comme les Etats- Unis et les membres de la Communauté européenne, sont tombées d’accord sur la nécessité de s’engager à résoudre le problème de l’appauvrissement en ozone dans un cadre multilatéral. L’industrie a reçu la garantie qu’un délai raisonnable lui serait accordé pour la transition. Des dispositions du Protocole restreignant le commerce avec les Etats qui n’étaient pas parties a contribué à la participation quasi universelle au Protocole.
En même temps, le Protocole présentait des éléments importants de fl exibilité. Le concept de responsabilités différenciées entre les Parties rendait plus réalistes les objectifs du Protocole. Tandis que les pays acceptaient d’atteindre des objectifs de réduction spécifi ques et chiffrés dans des délais négociés, le Protocole reste muet quant à la manière. Ce qui a permis aux Parties d’atteindre les objectifs grâce à la mise en place de différentes approches, suivant laquelle s’adaptait le mieux à leurs capacités. De façon similaire, une disposition sur « l’ajustement » permet aux Parties d’utiliser des éléments scientifi ques nouveaux pour ajuster leurs contrôles sur les substances appauvrissant l’ozone ayant fait l’objet d’accords dans le passé, sans passer par un processus de ratifi cation pouvant durer plusieurs années.
Dans les cas de non-conformité, un Comité de mise en œuvre à représentation géographique équilibrée a évolué en un système très performant de traitement équitable de toutes les Parties. Respecter le principe selon lequel le coût devait être essentiellement supporté par les pays développés, qui ont suscité l’essentiel du problème, était une chose très importante pour les pays en voie de développement. Cette question a été réglée par l’Amendement de Londres au Protocole, qui renferme les dispositions sur le Fonds multilatéral. Les Parties bénéfi cient d’un contrôle sans intermédiaire sur les politiques mises en œuvre par le Fonds. La participation équilibrée, au sein du Comité exécutif, de membres issus de pays développés et de pays en voie de développement a donné le signal que le paradigme historique d’institutions de fi nancement dominées par les bailleurs de fonds était en train d’être abandonné au profi t de l’esprit égalitaire du Protocole. Le Fonds a évolué pour former un facteur de succès clé, tandis que les Parties ont reçu des sommes importantes pour garantir la conformité.
Il y a d’importantes leçons à tirer de ce cheminement. L’ampleur des réductions nécessaires pour protéger la couche d’ozone avait été sous-estimée dans un premier temps, ce qui a rendu des ajustements nécessaires par la suite. On avait aussi sous-estimé la capacité de l’industrie, lorsqu’elle fait face à la perspective d’une interdiction, de s’adapter au changement et de se convertir à des substances n’appauvrissant pas l’ozone. Les pronostics étaient systématiquement trop pessimistes, les coûts pour l’industrie plus élevés qu’ils ne l’ont été en réalité. Par exemple, en 1987, on considérait que les halons étaient si indispensables à l’industrie que les Parties n’ont pu se résoudre qu’à un gel de leur production et de leur consommation à un niveau historique donné. Cinq ans plus tard à peine, toutefois, les Parties se sont
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